Le Grain


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Mentions légales

L'association

Le GRAIN est une association Loi 1901, déclarée le 06 juillet 2007 en sous-préfecture de Céret (66). Publication au Journal Officiel le 21/07/2007 sous le N° 909.

Elle est immatriculée sous le
n° siren 500 062 773 00014.

La Direction Générale des Impôts, par décision du 04/12/2007, a habilité
Le GRAIN à bénéficier de la garantie prévue à l'article L.80C du Livre des procédures Fiscales (Loi 2003-709 du 1er août 2003).

Reconnue
Association d'Intérêt Général, Le GRAIN peut donc recevoir des dons et délivrer les reçus fiscaux y afférents.

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il est en France(heure d'hiver), soit 1 heure de plus qu'à Ouahigouya | le.grain@orange.fr

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